Transparence & respect de vos données
Prototype. Les éléments ci-dessous sont des emplacements à compléter et à faire valider juridiquement avant toute mise en production. Les informations marquées « à compléter » ne doivent pas être publiées en l'état.
Informations légales
- Numéros ADELI
- À compléter — Nicolas Stauder · Mélanie Stauder-Deltombeà compléter
- Éditeur du site
- Stauder-Deltombe Ostéopathes — 59 route de Somain, 59870 Marchiennes
- Hébergeur
- À définir (nom, adresse, contact de l'hébergeur)à compléter
- Directeur de la publication
- À compléterà compléter
- Conservation des données de parcours
- Durée limitée, définie avec un conseil juridique (placeholder)à compléter
- Droits d'accès et de suppression
- Sur demande auprès du cabinet — procédure à formaliserà compléter
Confidentialité & parcours personnalisés
Les parcours personnalisés remis après consultation ne constituent pas un dossier médical. Ils ne stockent aucune information clinique détaillée ni donnée de santé sensible. Chaque parcours est accessible via un identifiant aléatoire, difficile à deviner et révocable.
Les statistiques d'usage sont volontairement sobres et proportionnées (nombre d'ouvertures, lectures, date du dernier accès). Aucun suivi intrusif n'est mis en place. En production, ces mesures devront reposer sur une base légale et un consentement approprié.
Les vidéos sont hébergées sur YouTube et ne sont jamais chargées sans votre consentement, modifiable à tout moment. Un mode de confidentialité renforcée est utilisé lorsqu'il est disponible.
À formaliser avant mise en production
- Numéros ADELI des praticiens
- Hébergeur (nom, adresse, contact) et directeur de la publication
- Politique de confidentialité et gestion des cookies détaillées
- Durées de conservation des données de parcours
- Procédure d'exercice des droits d'accès et de suppression
- Conditions d'utilisation des parcours personnalisés